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Aide : Actes CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux) relatifs à une activité de radiothérapie anticancéreuse

Aide
Dernière mise à jour 16/08/2017

Le référentiel doit permettre une meilleure exploitation des données issues des bases médico-administratives et d’identifier l’activité relative à la radiothérapie à visée anticancéreuse.

Il vise une exploitation de type documentaire et une exploitation statistique.

Source du référentiel :

La CCAM codifie l’ensemble des actes, des activités et des phases médicaux.

1. Acte : Chaque code acte est composé de quatre lettres et de trois chiffres.

  • La première lettre désigne un grand appareil anatomique
  • La seconde lettre précise l'organe (ou la fonction) dans l'appareil correspondant à la première lettre
  • La troisième lettre désigne l'action effectuée
  • La quatrième lettre identifie la voie d'abord ou la technique utilisée.
  • Les trois chiffres différencient les actes possédant quatre lettres clefs identiques.

 2. Activité : Ce code permet de différencier et de rémunérer des gestes réalisés au cours d’un même acte.

  • 1 = acte principal
  • 2 = 2ème geste éventuel d’un même acte
  • 3 = 3ème geste éventuel d'un même acte
  • 4 = pour le geste d’anesthésie générale ou locorégionale,
  • 5 = pour la surveillance d'une circulation extracorporelle 

3. Phase : Pour décrire et facturer l’acte, le médecin peut coder jusqu’à 4 modificateurs parmi la liste des modificateurs compatibles avec l’acte et l’activité. Ils sont mentionnés en regard de chaque acte. A chaque code modificateur correspond une modification du tarif, sous forme d’une majoration, la plupart du temps exprimée en pourcentage du tarif de base ou éventuellement sous forme d'un montant fixé dans l’avenant conventionnel tarifaire.

La CCAM permet notamment l'analyse statistiques des actes réalisés en médecine de ville et hospitalière, que cela soit en secteur public ou privé. Elle permet également d’étudier les coûts relatifs à cette activité (principalement en médecine de ville).

Producteur de la source : Cnam-TS – Caisse Nationale de l’Assurance Maladie

Responsable du référentiel : INCa - Institut National du Cancer

Constitution du référentiel :

Seuls sont sélectionnés les actes relatifs à une activité de radiothérapie. Les éléments du référentiel sont les suivants :

  • Code CCAM
  • Libellé de l’acte
  • GHM associé

Liste des actes CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux), des GHM (Groupes homogènes de malades) et des GHS (Groupes homogènes de séjours) selon les techniques d’irradiation externe

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